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Marques déposées par JEAN-PAUL DENUT
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IDS ENERGIES NOUVELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDS ENERGIES NOUVELLES
JEAN-PAUL DENUT

Numéro de dépôt :
3614546
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
IDS ENERGIES NOUVELLES de JEAN-PAUL DENUT

Présentation de la marque IDS ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 28 novembre 2008 par JEAN-PAUL DENUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDS ENERGIES NOUVELLES »

Le déposant est JEAN-PAUL DENUT domicilié(e) 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL DENUT domicilié(e) 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDS ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 28 novembre 2018.

JEAN-PAUL DENUT a également déposé les autres marques suivantes : ICS Energies Nouvelles International Création Société , IDS ENERGIES NOUVELLES , JARDIN & CONFORT , IDS INTERNATIONAL DEVELOPPEMENT SOCIETE , A AVANTE


JEAN-PAUL DENUT - 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France


JEAN-PAUL DENUT - 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).